Conditions de vente

FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE qui a pour siège à la Via Ferdinando Bonaventura Moggi 11, 50127 Firenze, numero TVA 06749420482 - Indirizzo PEC florencelmarketsrl@legalmail.it - Numero REA FI - 653241, s’ occupe  de la  vente des  produits  présents  sur la boutique  en ligne et site internet www.florenceleathermarket.com

 

La confirmation  et  l'envoie  d'une commande de la  part du client, selon  les instructions qui peu à peu apparaitront sur la page web, impliquent la vision, la lecture et l'intégrale acceptation des  présentes conditions générales de vente. Si le Client est consommateur (personne  physique qui  achète la marchandise pour à des  fins non référables  à  sa propre  activité  professionnel, ou alors effectue  l'achat  sans indiquer  dans le  module d'ordre un  référentiel de taxe TVA) une fois conclue la procédure d’achat en ligne, pourvoira à imprimer ou sauvegarder des copies électroniques et quand même  conserver  les  présentes  conditions générales de  vente. Dans le respect des normes prévus par l’article  3 e 4 du D. Lgs. 185/99 sur les ventes  à distance. Il est exclu ainsi tout droit du client à une quelconque compensation suite à des dégâts, et n’importe qu’elle responsabilité contractuelle o extracontractuelle pour le manque acceptation, même partiel de l’ordre.

 

Le Client peut acheter des  produits présents  dans le  catalogue online au moment de la transmission de la commande. Celle-ci sera normalement traitée dès réception sur la  boite de la poste électronique communiquée par le  Client  de la  confirmation  de l'avenue  autorisation  de prélèvement  du  Prix et  des frais  pour  le  transport et  la livraison sur la carte  de  crédit du Client, comme bien prévu au suivant art.5. La correcte réception  d'une commande  est confirmée à travers une  réponse via email, envoyée à l’adresse de la poste électronique communiquée par le Client. Un  tel message de confirmation  reportera  Date et Heure de  réception de la commande et  un numéro de commande du  Client  à utiliser  à chaque ultérieure  communication. Le message reporte ègalement  toutes les données insérées  par le Client, chaque information  relative aux  caractéristiques essentielles de l’article, à l’ indication du  prix, des méthodes  de payement des  modalités des  frais de livraison et  des  taxes  applicables. Les Client ne devra vérifier l‘exactitude en communiquant  opportunément  les éventuels  corrections, selon  les  modalités décrites en ce document. En cas de non acceptation  de la commande, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE fera opportunément une communication rapide au Client.

 

Les  produits  sont  vendus au  prix  indiqué dans  la fiche  produit  en ligne au  moment de la confirmation  de la commande de la part du  Client. Les frais de livraison  sont  à charge  du Client et  comparaitront  sur le  site durant  la procédure, peu avant de conclure l’achat, en cliquant  sur le bouton approprié , sur la page web apparaitra le résumé  des prix des  produits dans le panier, des  taxes, et  des frais  de livraison. Telles données sont  ensuite automatiquement retranscrits  dans le module d'ordre  qui sera  envoyé au  client  à la  suite des  procédures  de  confirmation  de l’achat.

 

Pour chaque commande acceptée et effectuée , Pelletterie San Lorenzo Srls émettera le reçu fiscal ou facture du matériel expédié, envoyé  via email ou  à l’intérieur du paquet au destinataire de la commande, aux  sens de l’art 14 D.P.R. 445/2000. Par  l'émission du  reçu fiscal (et/ou facture) faisant foi des informations  fournies  par le client durant l’achat. Aucune  variation du  document  fiscal ne sera possible, après l'émission de la commande. Aucune  responsabilité  peut être  imputée  à  Pelletterie  San Lorenzo Srls en  cas  de retard  de l’évasion  ou de la livraison de la commande.

 

Le  Client  peut   effectuer  le  payement  par moyen de  Carte  de Crédit Paypal, payement à la livraison  ou  virement bancaire. Contextuellement  à l‘ordre  de la part du  Client, l'institut bancaire de référence préverra une autorisation l'engagement  du montant  relatif  à la commande effectuée sur  la carte de crédit  du Client. Le montant relatif  à la marchandise sera effectivement débité sur la carte de crédit du Client uniquement lors de la communication a FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE, par courrier, de l’expédition matériel du bien commandé. Dans le cas où le Client decide d’exercer son droit de retractation comme prevue dans l’artcle 7, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE retournera le montant précédemment débité à travers la banque c/c bancaire  indiqué du Client à l’exclusion des achats d’expédition déjà soutenu . A aucun moment au cours du processus d’achat FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE n’est en mesure de connaitre les informations relatives à la carte de crédit du Client , transmissible  à travers la connexion protégée directement sur le site de l'institut bancaire qui s’occupe de la transaction et aucune archive informatique di FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE conservera ces différentes données.

 

Selon l’article  D. Lgs. 206/2005 du code de la consommation, si le client est un consommateur (à savoir une personne physique qui achète  la marchandise à des fins non référable a propre activité professionnel , ou non faire un achat en indiquant dans le module d’ordre , un référent  de numero  (TVA), a le droit de retirer du contrat d’achat pour n’importe quel motif , sans nécessiter de fournir d’explication et sans aucune pénalité, sauf  comme indiqué suivant le point 6.3 Pour exercer un tel droit , le Client devra envoyé une communication écrite en remplissant la formulaire du contrat présent sur le site web, dans les 14 jours suivants l’achat, conformément à l’article D. Lgs. 21/2014, exécution de la directive 2011/83/UE sur les droits des consommateurs. Une fois réception de ladite communication de renoncement  le Service  Client de FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE s’exercera  rapidement à communiquer  au Client les instructions  sur les modalités di restitutions  de la marchandise qui devra parvenir à FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE dans les 14 jours (du calendrier) de l’autorisation. le droit de rétraction  est stipulé aux différentes conditions suivantes: le droit s’applique au produit acheté dans son entier; le bien acheté devra être entièrement restitué  dans son emballage original, complet avec toutes ses parties (compris l’emballage et éventuel documentation, etc...); il faut éviter dans tous les cas l’apposition d’étiquettes ou bandes adhésives directement sur la confection originale du produit; les frais d’expédition relatifs à la restitution du bien sont à la charge du Client; jusqu'à réception dans notre magasin, l’objet reste sous la complète responsabilité du Client.  en cas de d’endommagement du bien durant le transport, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE le communiquera au Client (dans les 5 jours ouvrables suivant la réception du colis dans notre magasin), pour lui permettre de faire une réclame au vecteur choisi pour obtenir un remboursement de la valeur du colis (si assuré); dans cet éventuel cas de figure, le produit sera mit à la disposition du Client pour sa restitution, au même moment sera annulé  la demande de remboursement, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE ne répond en aucun cas d’endommagement ou vol/disparition des biens  restitués avec expéditions non assurées; à son  arrivé (au  magasin), le produit sera  examiné pour évaluer les éventuels dégats non dérivants du transport. Si la confection et/ou l'emballage originale résultent abimés, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE pourra retenir sur les frais à restituer un pourcentage, dans tout les cas non supérieur à 10%, à utliser comme frais de réparation. Après d’éventuels prélèvements pour les motifs cités précédemment, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE effectuera un remboursement au client du montant payé exclus les frais d’expédition, dans les 14 jours suivant la réception de la marchandise.L'opération de remboursement sera effectué par FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE à travers un versement sur la carte utilisé lors de l’achat. Le droit de rétraction n’est pas concédé dans les cas suivants : Non integrité du bien (confection et/ou son contenu). Dans le cas ou  FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE découvre une manque de la confection externe et/ou de l’emballage interne originale; l'absence des éléments intégrants du  produits (accessoires, parties, ...); l’endommagement du produit  durant son  transport. Dans le cas où le droit de rétraction n’est pas accepté, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE renverra à l’expéditeur le bien acheté, en prélevant frais d’expédition.

 

Tous les  produits vendus par  FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE sont couverts par la GARANTIE CONVENTIONNELLE DU  PRODUCTEUR et par garantie de 24 mois pour les défauts de conformité, aux sens du Dlgs 206/05. Pour profiter de l'assistance  garantie, le Client devra  conserver le reçu  fiscal ou la facture (ou le DDT) qu’il recevra via e-mail en  format électronique PDF. La garantie conventionnelle du  producteur  sera  fournie selon les modalités  illustrées dans la documentation présente à l'intérieur  de la  confection du produit. Si, après intervention d’un Centre Assistance Autorisé le défaut devait résulter non couvert par la garantie conventionnelle du producteur car du à une mauvaise utilisation, seront à charge du client les éventuels frais  de vérification et restitutions demandées par l'Assistance Autorisé, et les frais de transport, si soutenus  par  FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE. La garantie du 24 moisi aux sens du Dlgs 206/05 s’ applique  aux produits  présentant  un défaut  de conformité, à condition que le produit  lui-même sois utilisé correctement, dans respect des normes d'usage contenu dans l’éventuelle documentation technique liée. Une telle  garantie est réservée  au Consommateur privé (personne physique  qui achète la marchandise pour un but non référables  à la propre  activité professionnel, ou effectue  l'achat sans indiquer dans module d'ordre un référentiel Taxes TVA). En cas de défaut de conformité, FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE prévoit, sans frais pour le Client, à restaurer la conformité du  produit ou par répartition et/ou  remplacement ou  à la réduction du  prix, jusqu’à la  résolution du  contrat. Si, à la  suite de l’ intervention  de la  part d’ un Centre Assistance Autorisé, le vice ne devait pas résulter un défaut de conformité aux sens du Dlgs 206/05, au Client seront prelevés les éventuels frais de vérification et de restitution demandés par l’ Assistance Autorisée, et les  frais  de transport  si  soutenus par FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE. Les remplacements en cas de DOA (Dead On Arrival: produit  ne fonctionnant pas  à la livraison ) adviennent  seulement si expressément  prévu par le producteur. Les  temps de remplacement ou éventuelle réparation du  produit dépendront exclusivement de la politique du  producteur. Dans le cas ou pour n’importe quelle raison ,nous ne pouvons restaurer la garantie (restituer ou remplacer), FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE pourra  procéder à la restitution du montant payé tenant compte de l’usage du bien ou à son remplacement avec un produit de même caractéristiques ou supérieurs. les temps de réparation ou éventuel remplacement du produit dépendent  exclusivement de la politique du producteur et aucun dommage peut être demandé à FLORENCE LEATHER MARKET S.R.L. UNIPERSONALE pour éventuels retards  dans le déroulement des réparations ou remplacement. Dans le cas de l’application du garantie prévoit la restitution du produit, le bien  devra etre restituer par le client dans la confection  originale, complète en  toutes ses parties (compris l’emballage et éventuelle documentation et dotation accessoire: manuels, cables, ecc...); pour les dégâts  à la confection originale, nous vous rappelons  de l’insérer en une seconde boite; qui évite tout cas de confusions d’étiquettes  ou bandes adhésives directement sur la confection originale du  produit.

 

Le présent contrat est gèré  par la Loi Italienne. Pour toute controverse civile et pénale dérivant de la  conclusion du présent Contrat, si le Client est un consommateur, la compétence territoriale est celle du  tribunale de référence  de notre Commune de résidence; dans tous les autres cas  la compétence territoriale est exclusivement du  tribunale de Florence..